1Les conditions d’admission, la structure et le contenu du cycle de formation destiné au personnel enseignant des organes de conduite, ainsi que les prestations exigées figurent en annexe au ch. III.
2Le candidat qui a suivi avec succès le cycle de formation destiné au personnel enseignant des organes de conduite obtient un certificat; celui-ci l’autorise à porter le titre d’«instructeur des organes de conduite».
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O de l’OFPP du 19 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 5187).