Ordonnance du DFI sur les boissons · RS 817.022.12

Art. 157 RS 817.022.12Dénomination spécifique: eaux-de-vie

Titre 6 Boissons alcooliques, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool Chapitre 10 Boissons spiritueuses Section 3 Étiquetage

En vigueur au 1er août 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1L’eau-de-vie de fruit porte la dénomination «eau-de-vie de» suivie du nom du fruit, de la baie ou du légume utilisé. Elle peut également être dénommée «wasser», ce terme étant associé au nom du fruit, de la baie ou du légume utilisé.

2Lorsque deux ou plusieurs espèces de fruits, de baies ou de légumes sont distillées ensemble, le produit est dénommé «eau-de-vie de fruits» ou «eau-de-vie de légumes». Cette dénomination spécifique peut être complétée par le nom de chacune des espèces dans l’ordre décroissant des quantités utilisées.

3Pour les eaux-de-vie suivantes, la dénomination «eau-de-vie de …» peut être remplacée par le nom du fruit:

a.
mirabelle;
b.
prune;
c.
pruneau;
d.
grafenstein;
e.
pomme;
f.
williams;
g.
kirsch;
h.
coing;
i.
arbouse;
j.
abricot;
k.
poire.

4La dénomination spécifique des eaux-de-vie de marc de fruit est «eau-de-vie de marc de [nom du fruit utilisé]». Lorsque plusieurs marcs de fruit sont utilisés, la dénomination spécifique est «eau-de-vie de marcs de fruits».

5La dénomination spécifique de l’eau de vie [nom du fruit] obtenue par macération et distillation au sens de l’art. 140 est «eau-de-vie [nom du fruit]» assortie de l’indication complémentaire «obtenu par macération et distillation». L’indication complémentaire doit figurer dans le même champ visuel que l’indication «eau-de-vie de [nom du fruit]».

6L’eau-de-vie de vin, lorsqu’elle est vieillie, peut continuer à être commercialisée sous la dénomination «eau-de-vie de vin» si sa durée de vieillissement est au moins égale à celle prévue pour le brandy.

7La dénomination spécifique de l’eau-de-vie de lie doit être complétée par le nom de la matière première utilisée.

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