Ordonnance du DEFR sur la production et la mise en circulation de matériel de multiplication de la vigne · RS 916.151.3

Art. 3 RS 916.151.3Matériel de multiplication

Section 2 Définitions

En vigueur au 1er janvier 2020Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Par matériel de multiplication, on entend des parties de plants de vigne et des plants.

2Par partie de vigne, on entend:

a.
les sarments: rameaux d’un an;
b.
les rameaux herbacés: rameaux non aoûtés;
c.
les boutures greffables de porte-greffes: fractions de sarments ou de rameaux herbacés de vigne, destinées à former la partie souterraine lors de la préparation des greffés-soudés;
d.
les boutures-greffons: fractions de sarments ou de rameaux herbacés de vigne, destinées à former la partie aérienne, lors de la préparation des greffés-soudés ou lors des greffages sur place;
e.
les boutures-pépinières: fractions de sarments ou de rameaux herbacés de vigne destinées à la production de racinés.

3Par plant, on entend:

a.
les racinés: fractions de sarments ou de rameaux herbacés de vigne, racinées et non greffées, destinées à la plantation franc de pied ou à l’emploi en tant que porte-greffe pour un greffage;
b.
les greffés-soudés: fractions de sarments ou de rameaux herbacés de vigne, assemblées entre elles par le greffage, dont la partie souterraine est racinée.