1La PsyCo et ses sous-commissions peuvent valablement prendre des décisions lorsque la moitié au moins de leurs membres sont présents.
2Elles prennent leurs décisions à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix en séance plénière, celle du président est prépondérante.
3L’assemblée plénière et les sous-commissions peuvent prendre des décisions par voie de circulation. Dans ce cas, un membre peut demander au président une délibération au cours d’une séance de la PsyCo ou d’une sous-commission.