Art. 2 LDADéfinition

¹Par œuvre, quelles qu’en soient la valeur ou la destination, on entend toute création de l’esprit, littéraire ou artistique, qui a un caractère individuel.

²Sont notamment des créations de l’esprit:

a.

les œuvres recourant à la langue, qu’elles soient littéraires, scientifiques ou autres;

b.

les œuvres musicales et autres œuvres acoustiques;

c.

les œuvres des beaux-arts, en particulier les peintures, les sculptures et les œuvres graphiques;

d.

les œuvres à contenu scientifique ou technique, tels que les dessins, les plans, les cartes ou les ouvrages sculptés ou modelés;

e.

les œuvres d’architecture;

f.

les œuvres des arts appliqués;

g.

les œuvres photographiques, cinématographiques et les autres œuvres visuelles ou audiovisuelles;

h.

les œuvres chorégraphiques et les pantomimes.

³Les programmes d’ordinateurs (logiciels) sont également considérés comme des œuvres.

^3bisSont considérées comme des œuvres les productions photographiques et celles obtenues par un procédé analogue à la photographie d’objets tridimensionnels, même si elles sont dépourvues de caractère individuel.⁶

⁴Sont assimilés à des œuvres les projets, titres et parties d’œuvres s’ils constituent des créations de l’esprit qui ont un caractère individuel.