Ordonnance de l'OFSPO concernant «Jeunesse et sport» (O OFSPO J+S) · RS 415.011.2

Art. 3 O OFSPO J+SContenus des cours et des camps J+S

Section 2 Offres J+S

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les contenus des cours et des camps J+S, les compétitions pour lesquelles des subventions sont versées et les dispositions de sécurité sont définis dans les documents de formation J+S et dans la documentation J+S spécifiques aux différents sports. Ceux-ci sont régulièrement actualisés et publiés.10

2Dans les cours J+S des groupes d’utilisateurs 1, 2, 4 et 5, il n’est possible de comptabiliser qu’une seule activité par jour.

3Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps J+S.11

Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).
  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).

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