1Les activités J+S suivantes doivent, avant d’être réalisées, être autorisées par un expert J+S du sport concerné:
- a.12
- toute excursion relevant des sports alpinisme et excursions à skis;
- b.13
- ...
- c.14
- toute activité relevant du sport de camp/trekking dans les domaines ci-après soumis à des dispositions de sécurité particulières:
- 1.
- montagne,
- 2.
- eau,
- 3.
- hiver.
1bisLes activités J+S dirigées par un moniteur J+S titulaire d’un brevet fédéral de guide de montagne ne sont pas soumises à autorisation.15
2Les experts J+S qui octroient les autorisations visées à l’al. 1, let. c, doivent avoir suivi un module de formation continue spécifique.
Historique et notes (4)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 8 avr. 2020, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2020 1537).
- Abrogée selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, avec effet au 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFSPO du 26 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4129).
- Introduit par le ch. I de l’O de l’OFSPO du 30 mars 2022, en vigueur depuis le 1er déc. 2022 (RO 2022 219).