1La dénomination spécifique des préparations de suite est «préparation de suite».
2Les préparations de suite fabriquées exclusivement à partir de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «lait de suite».
3En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette:
- a.
- une mention précisant:
- 1.
- que le produit ne convient que pour l’alimentation particulière de nourrissons à partir de l’âge de 6 mois,
- 2.
- qu’il ne peut être qu’un élément d’une alimentation diversifiée, et
- 3.
- qu’il ne doit pas être utilisé comme substitut du lait maternel pendant les 6 premiers mois de la vie;
- b.
- une mention précisant que la décision d’introduire des aliments complémentaires, notamment si cela est prévu, exceptionnellement, avant le 6e mois, ne doit être prise:
- 1.
- que sur avis d’un spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition, de la pharmacie ou de la puériculture, et
- 2.
- en tenant compte des besoins spécifiques du nourrisson pour sa croissance et son développement;
- c.
- des instructions sur le mode approprié de préparation, d’utilisation, de stockage et d’élimination du produit;
- d.
- la mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation inapproprié peut nuire à la santé;
- e.
- une mention telle que «avis important», suivie:
- 1.
- d’une indication mentionnant que l’allaitement maternel est supérieur par rapport à une préparation de suite, et
- 2.
- d’une recommandation invitant à n’utiliser le produit que sur avis d’un spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition, de la pharmacie ou de la puériculture.
4Sont également admises:
- a.
- des indications utiles, pour autant qu’elles ne figurent pas sur l’étiquette et qu’elles soient exclusivement destinées:
- 1.
- à des personnes disposant de qualifications en médecine, en nutrition, ou en pharmacie,
- 2.
- à des professionnels de la santé responsables en matière de soins de la mère et de l’enfant;
- b.
- les représentations graphiques facilitant l’identification des préparations de suite et illustrant les méthodes de préparation.
5Ne sont pas admis:
- a.
- l’étiquetage de préparations de suite, dont la conception pourrait décourager l’allaitement au sein;
- b.
- les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires;
- c.
- l’emploi de termes tels qu’«humanisé», «maternisé» ou «adapté».
6L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations de suite et les préparations pour nourrissons et doit exclure tout risque de confusion, en particulier au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.