1La dénomination spécifique des préparations pour nourrissons est «préparation pour nourrissons».
2Les préparations pour nourrissons fabriquées exclusivement à partir de protéines de lait de vache ou de lait de chèvre doivent être dénommées «aliment lacté pour nourrissons».
3En plus des informations visées à l’art. 4, les indications suivantes doivent obligatoirement figurer sur l’étiquette:
- a.
- une mention précisant que le produit convient pour l’alimentation particulière des nourrissons dès la naissance lorsqu’ils ne sont pas allaités;
- b.
- des instructions sur le mode approprié de préparation, d’utilisation, de stockage et d’élimination du produit après ouverture de l’emballage;
- c.
- la mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation inapproprié du produit peut nuire à la santé;
- d.
- une mention telle que «Avis important», suivie:
- 1.
- d’une indication mentionnant que l’allaitement maternel est supérieur par rapport à une préparation pour nourrissons, et
- 2.
- d’une recommandation invitant à n’utiliser le produit que sur avis d’un spécialiste indépendant du domaine de la médecine, de la nutrition, de la pharmacie ou de la puériculture.
4Sont également admises:
- a.
- des indications utiles, pour autant qu’elles ne figurent pas sur l’étiquette et qu’elles soient exclusivement destinées:
- 1.
- à des personnes disposant de qualifications en médecine, en nutrition, ou en pharmacie,
- 2.
- à des professionnels de la santé responsables en matière de soins de la mère et de l’enfant;
- b.
- les représentations graphiques facilitant l’identification des préparations pour nourrissons et illustrant les méthodes de préparation.
5Ne sont pas admis:
- a.
- l’étiquetage de préparations pour nourrissons, dont la conception pourrait décourager l’allaitement au sein;
- b.
- les images de nourrissons ou d’autres représentations ou textes susceptibles d’idéaliser l’utilisation de ces denrées alimentaires;
- c.
- l’emploi de termes tels qu’«humanisé», «maternisé» ou «adapté».
6L’étiquetage doit garantir une distinction claire entre les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, et doit exclure tout risque de confusion, en particulier au travers des textes, représentations et couleurs utilisés.