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Ordonnance sur la construction des bateaux (OCEB) · RS 747.201.7
Chapitre 4 Construction et équipement des bateaux Section 2 Exigences relatives aux machines
Les joints des conduites doivent être homologués conformément à une norme en vigueur ou à une prescription valable d’une société de classification reconnue en ce qui concerne le matériau, le type et l’usage auquel ils sont destinés. Il y a lieu de restreindre autant que possible l’utilisation de joints souples.
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