Ordonnance de la FINMA sur les risques de crédit des banques et des maisons de titres (OCré-FINMA) · RS 952.033.21

Art. 6 OCré-FINMACoûts de remplacement prudentiels

Chapitre 2 Approche standard pour le calcul des équivalents-crédit des dérivés Section 1 Calcul de l’équivalent-crédit

En vigueur au 5 octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Pour les opérations sur dérivés sans compensation des marges, les coûts de remplacement prudentiels (replacement costs, RC) sont calculés selon la formule à l’annexe 1, ch. 2.

2Pour les opérations sur dérivés avec compensation des marges, les coûts de remplacement prudentiels sont calculés selon la formule à l’annexe 1, ch. 3.