1Les matières figurant à l’art. 90, al. 2, let. a à f, sont notées chacune par la mention «réussi / non réussi».61
2L’examen de diplôme visé à l’art. 91 est noté dans son ensemble par la mention «réussi / non réussi».
3L’examen de diplôme est réussi si toutes les matières visées à l’art. 90, al. 2, sont réussies.
4L’OSAV communique les résultats au candidat sous forme de décision.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 8 déc. 2023, en vigueur depuis le 1er fév. 2024 (RO 2023 830).