Ordonnance sur l'encouragement du sport (OESp) · RS 415.01

Art. 58 OESpRecherche et développement

Titre 2 Formation et recherche Chapitre 2 Haute école fédérale de sport de Macolin Section 1 Statut et tâches

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 7 octobre 2026

1La HEFSM effectue des travaux de développement et de recherche orientée vers les applications dans le domaine des sciences du sport.84

2Elle exécute des tâches de recherche de la Confédération dans le domaine du sport et de l’activité physique, notamment pour le conseil politique, l’expertise, l’évaluation et le monitorage.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 août 2021, en vigueur depuis le 1er oct. 2021 (RO 2021 498).

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