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Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) · RS 741.41
Troisième partie Exigences techniques Titre cinquième Autres véhicules automobiles Chapitre 1 Monoaxes
Les monoaxes doivent être équipés d’au moins un frein agissant sur toutes les roues et d’un dispositif de blocage entraînant l’effet décrit dans l’annexe 7, sauf si la décélération s’obtient par simple coupure des gaz et que le véhicule ne peut pas se mettre en mouvement sur une rampe ou sur une déclivité de 12 % quand le moteur est arrêté.
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