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Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) · RS 741.41
Troisième partie Exigences techniques Titre cinquième Autres véhicules automobiles Chapitre 1 Monoaxes
1Un essieu remorqué supportant le siège du conducteur n’est pas considéré comme une remorque. Si un essieu de ce genre est utilisé, il n’est pas permis d’atteler une remorque.
2Les organes de commande nécessaires à la marche du véhicule doivent pouvoir être actionnés facilement même lors de changements de direction.
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