Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) · RS 741.41

Art. 168 OETVPropulsion, gaz d’échappement, niveau sonore, vitesse maximale

Troisième partie Exigences techniques Titre cinquième Autres véhicules automobiles Chapitre 1 Monoaxes

En vigueur au 1er octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Les prescriptions relatives aux dispositifs et aux gaz d’échappement, ainsi qu’à la limitation du niveau sonore (art. 52 et 53) sont applicables par analogie, sauf en ce qui concerne la longueur et l’orientation du tuyau d’échappement (art. 52, al. 3); les prescriptions concernant les réservoirs et les conduites (art. 49 et 50) sont également applicables.

2Lorsqu’un monoaxe a deux roues, les deux doivent être motrices. Si le poids dépasse 0,20 t, sans engins supplémentaires, ou si la voie mesure plus de 0,70 m, un différentiel est nécessaire.

3La vitesse maximale par construction ne doit pas excéder 25 km/h. Une tolérance de 10 % est admise.727

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 nov. 2018, en vigueur depuis le 1er fév. 2019 (RO 2019 253).