Art. 53 OETVNiveau sonore, silencieux

¹Les émissions sonores causées par le véhicule ne doivent pas dépasser le niveau qu’il est techniquement impossible de réduire. Les dispositifs d’aspiration et d’échappement sont munis de silencieux efficaces et durables. Si d’autres composants causent un bruit évitable, il y a lieu de prendre des mesures propres à l’atténuer. Les mesures et valeurs limites des émissions sonores sont régies par l’annexe 6.³¹⁴

^1bisLes moteurs de travail doivent par ailleurs répondre aux exigences de l’ordonnance du DETEC du 22 mai 2007 sur le bruit des machines³¹⁵.³¹⁶

²Les silencieux d’échappement usés ou endommagés doivent être remplacés.³¹⁷

³Les silencieux de remplacement doivent:

a.

être aussi efficaces que les dispositifs d’origine conformes aux prescriptions, ou

b.

disposer d’une réception conforme à l’une des réglementations ci-après pour la version correspondante d’un type de véhicule:

1.

règlement (UE) n^o 540/2014,

2.

directive 70/157/CEE,

3.

règlement CEE-ONU n^o 51,

4.

règlement CEE-ONU n^o 59,

5.

règlement (UE) n^o 168/2013 et règlement délégué (UE) n^o 134/2014,

6.

règlement CEE-ONU n^o 41,

7.

règlement CEE-ONU n^o 92,

8.

règlement (UE) n^o 167/2013 et règlement délégué (UE) 2015/96,

9.

règlement (UE) n^o 167/2013 et règlement délégué (UE) 2018/985.³¹⁸

⁴Toute intervention augmentant inutilement le niveau sonore du véhicule et de ses composants réceptionnés est interdite, même si la limite fixée n’est pas dépassée.³¹⁹