1Les engins pyrotechniques contiennent au moins un élément explosif ou une charge d’inflammation. Leur énergie est destinée à produire de la lumière, de la chaleur, du bruit, de la fumée, du gaz, une poussée, un mouvement ou des effets comparables.22
2Les charges d’inflammation se consument; les éléments explosifs produisent une onde de pression ou onde de choc accompagnée d’une détonation.
3Sont aussi considérés comme des engins pyrotechniques ceux qui nécessitent un dispositif de mise à feu.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 12 mai 2010, en vigueur depuis le 1er juil. 2010 (RO 2010 2229).