Ordonnance sur les explosifs (OExpl) · RS 941.411

Art. 76 OExplAccès

Titre 6 Entreposage Chapitre 2 Vente, importation et utilisation Section 1 Matières explosives

En vigueur au 1er janvier 2024Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les accès seront disposés de telle façon qu’en cas d’explosion, les effets soient aussi faibles que possible à l’extérieur de l’ouvrage.

2Le passage à travers un remblai de protection libre, pour se rendre à des entrepôts ou magasins à ciel ouvert, doit être disposé transversalement par rapport à la porte d’entrée (voir annexe 9.2). Lorsque le remblai prend appui contre la paroi extérieure, un avant-remblai supplémentaire sera élevé devant le passage (voir annexe 9.1).

3L’entrée des entrepôts ou magasins souterrains ne devra pas ouvrir sur des bâtiments et installations à protéger. Lorsque cela n’est pas possible, un remblai de protection sera construit avant l’entrée et s’élèvera plus haut que la porte extérieure.

4Les entrepôts et magasins peuvent être reliés par la galerie d’accès (L) à des voies de communication et à des chantiers souterrains pour autant que le couloir communicant soit assuré par un clapet d’explosion (voir annexe 6).

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