1Les installations, y compris les installations servant à entreposer et manipuler les aliments pour animaux, les locaux servant à l’élevage, les équipements, notamment ceux servant à l’alimentation des animaux, les conteneurs, les caisses et les moyens de transport doivent être nettoyés régulièrement et, au besoin, désinfectés de manière appropriée après le nettoyage.
1bisLes équipements, les conteneurs, les caisses et les moyens de transport utilisés pour la récolte, le transport ou l’entreposage de l’un des produits pouvant provoquer des allergies ou d’autres réactions indésirables visés à l’annexe 6 OIDAl7 ne peuvent pas être utilisés pour le transport ou l’entreposage de denrées alimentaires ne contenant pas le produit en question, à moins qu’ils n’aient été nettoyés et contrôlés au moins pour vérifier l’absence de débris visibles de ce produit.8
2Les animaux de rente doivent être propres.
3Les litières sont maintenues dans un état qui ne met pas en danger la santé des animaux et la sécurité des denrées alimentaires.
4Les produits chimiques utilisés pour le nettoyage et la désinfection doivent être utilisés conformément aux instructions.
5Les déchets et les substances dangereuses doivent être entreposés séparément de façon à éviter toute contamination des denrées alimentaires et des aliments pour animaux.
6Les additifs alimentaires pour animaux et les médicaments vétérinaires doivent être utilisés conformément aux prescriptions d’utilisation. Les aliments médicamenteux sont entreposés et manipulés de manière à éviter la contamination d’aliments non médicamenteux et le risque d’alimentation d’animaux non-cibles.
7On prendra toutes les mesures nécessaires concernant la santé des animaux, notamment celles qui ont une incidence sur les zoonoses.
8Les aliments pour animaux et l’eau d’abreuvement ne doivent altérer ni la santé des animaux, ni la qualité des denrées alimentaires qui en sont issues. On ne distribuera que des aliments pour animaux propres, irréprochables du point de vue l’hygiène, non avariés et respectant les dispositions de l’art. 8 et du chap. 4 de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux.9
Historique et notes (3)
- RS 817.022.16
- Introduit par le ch. I de l’O du DEFR du 2 nov. 2022, en vigueur depuis le 1er janv. 2023 (RO 2022 744).
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 6 nov. 2024, en vigueur depuis le 1er janv. 2025 (RO 2024 627).