1Les entreprises de transport à câbles édictent les prescriptions d’exploitation et de maintenance en tenant compte du concept d’exploitation.
2Les prescriptions d’exploitation et de maintenance:
- a.
- présentent de manière compréhensible comment la sécurité de l’installation et de ses éléments est garantie pendant la durée d’utilisation prévue;
- b.
- fixent pour les divers éléments de l’installation les mesures nécessaires et leur périodicité;
- c.
- décrivent le fonctionnement de l’installation et de ses éléments;
- d.
- comprennent des instructions sur l’utilisation et la maintenance correctes de l’installation, y compris les procédés et les consignes de travail.
Historique et notes (1)
- Introduit par le ch. I de l’O du 2 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3167).