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Ordonnance relative à Identitas SA et à la banque de données sur le trafic des animaux (OId-BDTA) · RS 916.404.1
Chapitre 5 e-Transit
1Identitas SA met à disposition des interfaces électroniques pour l’échange de données entre e-Transit et d’autres systèmes d’information.
2La BDTA, le calculateur UGB, Fleko et Ribes peuvent acquérir des données à partir d’e-Transit au moyen d’interfaces.
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