Des instructions écrites de service et d’entretien, élaborées par le constructeur, doivent être disponibles pour chaque moteur et pour chaque système de post-traitement des gaz d’échappement. Elles doivent contenir un mode d’emploi du moteur ou du système de post-traitement des gaz d’échappement et indiquer les mesures nécessaires pour garantir un fonctionnement approprié des systèmes de contrôle des émissions, les intervalles entre les travaux d’entretien importants pour les émissions, de même que l’ampleur de ces travaux.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 19 fév. 2020, en vigueur depuis le 1er avr. 2020 (RO 2020 715).