Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) · RS 455.1

Art. 181 OPAnHébergement

Chapitre 8 Mise à mort et abattage d’animaux Section 2 Responsabilités lors de l’abattage et manière de traiter les animaux à l’abattoir

En vigueur au 1er février 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Si les températures sont élevées ou par temps lourd, le personnel doit veiller à rafraîchir les animaux qui se trouvent à l’abattoir.

2Les animaux qui ne sont pas immédiatement abattus après leur arrivée doivent être hébergés sur une aire suffisamment vaste et protégés contre les conditions météorologiques extrêmes; de l’eau doit être mise à leur disposition.

3 Le moyen de transport peut servir, pour une courte durée, à l’hébergement des animaux prévu à l’al. 2. Les conditions climatiques qui y règnent doivent être adaptées aux animaux.

4Les animaux qui ne sont abattus que plusieurs heures après leur arrivée doivent être hébergés conformément aux exigences minimales de la détention des animaux fixées à l’annexe 1 et être protégés contre les conditions météorologiques extrêmes; de l’eau doit être régulièrement mise à leur disposition et ils doivent, le cas échéant, être affouragés.

5Les animaux qui ne se supportent pas en raison de leur espèce ou de leur sexe, de leur âge ou de leur provenance, doivent être détenus séparément.

6Les femelles en lactation doivent être abattues le jour de leur arrivée; à défaut, il faut les traire au moins deux fois par jour.

7Lorsque des animaux sont détenus toute la nuit à l’abattoir, une personne désignée par l’établissement doit vérifier, le soir et le matin, leur état général et leur état de santé.

8Les équidés doivent être abattus immédiatement après leur arrivée si l’abattoir ne dispose pas des infrastructures permettant de les héberger avec ménagement.

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