Ordonnance du DETEC concernant les titres de vol du personnel navigant de l’aéronautique non réglés à l’échelon européen (OPNA) · RS 748.222.1

Art. 43 OPNAPrincipe

Chapitre 2 Titres de vol pour le pilotage des aéronefs civils qui ne sont pas réglementés à l’échelon européen Section 6 Autres aéronefs civils qui ne sont pas réglementés à l’échelon européen

En vigueur au 8 septembre 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les titulaires d’une licence et d’une qualification de classe ou de type valide réglées à l’échelon européen peuvent exercer leurs droits sur les aéronefs civils dont le titre de vol n’est réglé ni à l’échelon européen ni par les sections 1 à 5 si les conditions suivantes sont réunies:

a.
le poids, la motorisation et la complexité de l’aéronef utilisé sont similaires à ce qui est prévu à l’échelon européen pour les aéronefs de qualification de classe ou de type comparable;
b.
ils effectuent, avant de piloter l’aéronef envisagé, un entraînement traitant des différences (difference training) comprenant l’acquisition de connaissance additionnelles et la réalisation d’un entraînement additionnel sur un simulateur de vol approprié ou sur le modèle d’aéronef envisagé.

2En dérogation à l’al. 1, let. b, aucun entraînement spécifique n’est nécessaire lorsque l’aéronef envisagé a la même qualification de type que celle dont le pilote est titulaire à l’échelon européen.

3En dérogation à l’al. 1, let. b, un entraînement de familiarisation (familiarisation training) comprenant l’acquisition de connaissances additionnelles suffit pour les avions à pistons monomoteur, pour autant que le passage à un autre modèle n’implique pas pour la première fois pour le pilote la présence ou l’absence d’un ou de plusieurs des éléments suivants:

1.
cabine pressurisée,
2.
hélice à pas variable,
3.
configuration avec un train d’atterrissage classique à roulette de queue,
4.
cockpit à écran électronique intégré,
5.
train rentrant,
6.
système d’information de vol électronique,
7.
commande moteur à levier unique.

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