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Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911
Chapitre 5 Systèmes d’information sur la sécurité Section 1 Systèmes d’information sur la sécurité visés dans la LSIA
(art. 167i LSIA, art. 100, al. 3, let. a, LAAM)
La liste des données contenues dans le Système d’information sur la protection préventive de l’armée (SIPPA) figure à l’annexe 33ter.
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