Ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · RS 741.21

Art. 15 OSRAutres dangers

Chapitre 2 Signaux de danger Section 3 Autres dangers

En vigueur au 1er octobre 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Le signal «Autres dangers» (1.30) met les conducteurs en garde contre la présence sur la chaussée de dangers pour lesquels aucun signal particulier n’est prévu. Au besoin, la nature du danger sera indiquée sur une plaque complémentaire ou, s’il s’agit d’une signalisation de courte durée, au moyen de signaux pliables, sous le symbole, à l’intérieur du champ bordé de rouge.46

2Le signal «Autres dangers» sera placé, au besoin, avant les postes d’interception de la police (art. 31, al. 2); en outre, hors des localités, il servira à annoncer que la circulation est réglée par la police.

3L’art. 65, al. 7, est applicable lorsqu’il s’agit de mettre en garde les usagers de la route contre le bruit occasionné inopinément par des pièces d’artillerie.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vigueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 438).

Jurisprudence du Tribunal fédéral

Les arrêts qui citent l’art. 15 OSR, du plus récent au plus ancien.

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