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Règlement de la Navigation sur le lac de Constance (RNC) · RS 747.223.1
Deuxième partie: Prescriptions concernant la circulation Chapitre IV: Signaux sonores et radiotéléphonie
Il est interdit d’émettre des signaux sonores autres que ceux qui sont prévus par la présente ordonnance ou de faire usage de ceux-ci dans des conditions différentes de celles qui sont prescrites ou admises.
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