1Le privat-docent a l’obligation d’annoncer et de donner au moins un cours par année universitaire.
2Il peut demander une dispense de l’obligation d’enseigner au recteur. La demande doit être accompagnée d’une prise de position du département. La dispense ne peut excéder un an; dans des cas dûment motivés, elle peut exceptionnellement être accordée pour plus d’un an.
3Le privat-docent coordonne le titre et le contenu du cours qu’il entend donner avec les professeurs compétents pour le même domaine d’enseignement avant d’annoncer son cours.
4S’il enseigne en tant que chargé de cours, cette activité est considérée comme satisfaisant à son obligation d’enseigner.