1Par matériel initial, on entend le matériel de multiplication et les plants:
- a.
- produits selon des méthodes généralement admises afin de maintenir l’identité de la variété et de prévenir la contamination par des organismes nuisibles;
- b.
- descendant directement par voie végétative d’un matériel installé dans le conservatoire;
- c.
- destinés à la production de matériel de base;
- d.
- produits par un organisme officiel;
- e.
- répondant aux conditions fixées dans l’annexe 3 pour le matériel initial;
- f.
- produits et certifiés (s.l.) selon les règles de la présente ordonnance.
2Un plant initial est issu de l’utilisation de matériel de multiplication initial.