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Ordonnance sur les chemins de fer (OCF) · RS 742.141.1
Chapitre 2 Ouvrages et installations Section 6 Protection et signalisation des passages à niveau
1Les passages à niveau doivent, selon la charge de trafic et les risques, soit être supprimés, soit être munis de signaux ou d’installations de sorte qu’on puisse les traverser et les emprunter en toute sécurité.
2La signalisation et la régulation de la circulation sur le passage à niveau sont déterminées par le mode d’exploitation du chemin de fer.
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