1La sécurité des véhicules et des convois des chemins de fer à crémaillère contre le risque de déraillement doit être garantie dans tous les cas extrêmes pouvant se produire sur l’ensemble du tronçon. Il y a lieu de respecter notamment les exigences concernant:
- a.
- la sécurité anti-déraillement;
- b.
- l’engrènement.269
2Le DETEC fixe les exigences spéciales auxquelles doivent satisfaire:
- a.
- les appareils de choc et de traction:
- 1.
- des véhicules attelés,
- 2.
- des véhicules non attelés;
- b.
- les freins:
- 1.
- des véhicules moteurs,
- 2.
- des convois,
- 3.
- des voitures et wagons
- 4.
- des trains avec véhicules remorqués,
- 5.
- des trains à traction multiple;
- c.
- les dispositifs de sécurité des convois.
Historique et notes (1)
- Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 1er mai 2024, en vigueur depuis le 1er juil. 2024 (RO 2024 201).