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Ordonnance sur les chemins de fer (OCF) · RS 742.141.1
Chapitre 3 Véhicules Section 3 Véhicules non interopérables
1Les véhicules non interopérables sont les véhicules utilisés sur les tronçons non interopérables.
2Les véhicules à voie normale circulant sur des tronçons interopérables uniquement dans un périmètre restreint tel qu’une gare ou une voie de raccordement peuvent être homologués sur demande s’ils remplissent les exigences de la présente section, à moins que celles-ci s’opposent à l’interopérabilité dans le périmètre en question.
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