Ordonnance sur l'encouragement du sport (OESp) · RS 415.01

Art. 63a OESp

Titre 2 Formation et recherche Chapitre 2 Haute école fédérale de sport de Macolin Section 2 Filières d’études

En vigueur au 1er janvier 2026Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

Cet article n’a pas de contenu dans la version en vigueur. Voir la note ci-dessous.

Historique et notes (1)
  1. Introduit par le ch. I de l’O du 20 mai 2020 (RO 2020 1757). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 juin 2021, en vigueur du 1er janv. 2022 au 31 déc. 2022 (RO 2021 417).

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