Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg) · RS 817.024.1

Art. 13 OHygÉquipements

Chapitre 2 Prescriptions générales d’hygiène pour les activités liées aux denrées alimentaires

En vigueur au 1er juillet 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Les équipements, tels les récipients, les appareils, les instruments, les dispositifs et autres objets entrant en contact avec des denrées alimentaires doivent satisfaire aux exigences suivantes:

a.
ils doivent être régulièrement nettoyés avec soin et désinfectés si nécessaire pour éviter toute contamination; font exception les récipients et emballages perdus;
b.
ils doivent être conçus, construits et entretenus de manière à réduire autant que possible le risque de contamination;
c.
ils doivent être installés de manière à permettre leur nettoyage convenable et celui des environs immédiats;
d.
ils doivent être munis si nécessaire de dispositifs de contrôle appropriés.

2S’il est nécessaire d’utiliser des additifs chimiques pour prévenir la corrosion des équipements, ceux-ci doivent être utilisés conformément aux bonnes pratiques professionnelles.