Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg) · RS 817.024.1

Art. 13 OHygÉquipements

Chapitre 2 Prescriptions générales d’hygiène pour les activités liées aux denrées alimentaires

En vigueur au 1er juillet 2025Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les équipements, tels les récipients, les appareils, les instruments, les dispositifs et autres objets entrant en contact avec des denrées alimentaires doivent satisfaire aux exigences suivantes:

a.
ils doivent être régulièrement nettoyés avec soin et désinfectés si nécessaire pour éviter toute contamination; font exception les récipients et emballages perdus;
b.
ils doivent être conçus, construits et entretenus de manière à réduire autant que possible le risque de contamination;
c.
ils doivent être installés de manière à permettre leur nettoyage convenable et celui des environs immédiats;
d.
ils doivent être munis si nécessaire de dispositifs de contrôle appropriés.

2S’il est nécessaire d’utiliser des additifs chimiques pour prévenir la corrosion des équipements, ceux-ci doivent être utilisés conformément aux bonnes pratiques professionnelles.

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