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Ordonnance réglant les échanges d'importation, de transit et d'exportation d'animaux et de produits animaux avec les pays tiers (OITE-PT) · RS 916.443.10
Chapitre 3 Transit
En cas de transit, les compagnies aériennes qui transportent les lots remettent les informations et les documents requis aux agents de manutention dans le délai fixé.
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