Ordonnance sur la navigation intérieure (ONI) · RS 747.201.1

Art. 116 ONIHublots et raccordements à la coque

En vigueur au 1er janvier 2022Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les cadres des hublots doivent être fixés au bordé extérieur de manière à assurer l’étanchéité.

2Les conduites raccordées au-dessous du plan du plus grand enfoncement doivent être pourvues de vannes facilement accessibles et posées, si possible, directement sur le bordé extérieur. Cette disposition ne s’applique pas:

a.
aux tuyaux d’échappement et dalots des cockpits autovideurs, lorsqu’ils sont particulièrement solides;
b.
aux conduites d’eau de refroidissement des moteurs «Z-drive».277
Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, en vigueur depuis le 1er janv. 1992 (RO 1992 219).

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