Art. 34 OQPNRequalification du personnel devant être agréé

¹La requalification vise à vérifier si le titulaire d’un agrément remplit encore les conditions exigées pour l’exercice de ses fonctions et s’il a suivi l’évolution de l’installation et des prescriptions d’exploitation.

²La requalification du personnel devant être agréé incombe au titulaire de l’autorisation. L’IFSN peut assister à la requalification.⁴⁵

³La requalification est réalisée pour le niveau de fonction pour lequel l’agrément a été délivré.

⁴La procédure de requalification pour les centrales nucléaires comprend:

a.

une évaluation pratique, sur le simulateur, des compétences spécifiques, du travail en équipe et de la communication;

b.

une évaluation théorique de la compréhension des scénarios exercés sur le simulateur ainsi que de la connaissance des modifications apportées à l’installation et aux prescriptions propres à la centrale;

c.

une évaluation simplifiée des aptitudes personnelles.

⁵La procédure de requalification pour les réacteurs de recherche comprend:

a.

une évaluation pratique des compétences spécifiques, du travail en équipe et de la communication;

b.

une évaluation théorique de la compréhension de l’installation ainsi que de la connaissance des modifications apportées à l’installation et aux prescriptions propres à la centrale;

c.

une évaluation simplifiée des aptitudes personnelles.

⁶Une requalification est réputée réussie si toutes les évaluations visées à l’al. 4 ou 5 aboutissent à un résultat positif.

⁷Si certaines évaluations se terminent sur un résultat négatif, elles peuvent être réitérées une fois avant l’échéance de la durée de validité de l’agrément.

⁸Lorsque l’évaluation révèle une lacune grave, le titulaire de l’autorisation est tenu de révoquer l’agrément immédiatement.

⁹La requalification doit être consignée dans des documents que l’IFSN peut consulter sur demande.⁴⁶

¹⁰L’IFSN est chargée de régler dans une directive le détail des exigences auxquelles doit satisfaire la procédure de requalification.⁴⁷