Ordonnance sur les aliments pour animaux (OSALA) · RS 916.307

Art. 25 OSALACatégories d’additifs

Chapitre 3 Additifs et prémélanges pour l’alimentation animale Section 2 Conditions de mise en circulation

En vigueur au 1er janvier 2025Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Selon leurs fonctions et leurs propriétés, les additifs sont classés dans une ou plusieurs des catégories suivantes:

a.
catégorie 1: additifs technologiques: toutes les substances ajoutées aux aliments pour animaux à des fins technologiques;
b.
catégorie 2: additifs sensoriels: toutes les substances qui, ajoutées à l’alimentation animale, améliorent ou modifient les propriétés organoleptiques des aliments pour animaux ou les caractéristiques visuelles des denrées alimentaires issues d’animaux;
c.
catégorie 3: additifs nutritionnels: substances qui présentent des propriétés nutritionnelles importantes, telles que les vitamines, les oligo-éléments, les acides aminés et les dérivés de l’urée;
d.
catégorie 4: additifs zootechniques: tous les additifs utilisés pour influencer favorablement les performances des animaux en bonne santé ou l’environnement;
e.
catégorie 5: coccidiostatiques et histomonostatiques.

2Au sein des catégories visées à l’al. 1, les additifs sont répartis dans un ou plusieurs groupes fonctionnels selon la nomenclature établie par le DEFR.

3Le cas échéant, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques ou des progrès technologiques, des catégories d’additifs et des groupes fonctionnels supplémentaires peuvent être établis par le DEFR.