Art. 53 OSIArBut et organe responsable

¹Le système d’information sur la planification de l’occupation des infrastructures (BELPLAN) sert à la planification globale de l’occupation des infrastructures de l’armée afin:

a.

de préparer les prestations de service à la troupe;

b.

d’évaluer et optimiser l’utilisation des infrastructures de l’armée.

²Le commandement de l’Instruction exploite le BELPLAN.