Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée et du DDPS (OSIAr) · RS 510.911

Art. 53 OSIArBut et organe responsable

Section 3a Système d’automatisation et d’aide à la gestion à commande de processus et d’événements Section 4 Système d’information BELPLAN

En vigueur au 1er juin 2026Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1Le système d’information sur la planification de l’occupation des infrastructures (BELPLAN) sert à la planification globale de l’occupation des infrastructures de l’armée afin:

a.
de préparer les prestations de service à la troupe;
b.
d’évaluer et optimiser l’utilisation des infrastructures de l’armée.

2Le commandement de l’Instruction exploite le BELPLAN.