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Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants (OTStup-DFI) · RS 812.121.11
1Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l’annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.
2Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l’exportation requiert une autorisation de l’institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l’exportateur.
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