1Sauf exception, le conseil siège:
- a.
- le lundi: de 14 h 30 à 19 h 00;
- b.
- le mardi: de 8 h 00 à 13 h 00; le mardi après-midi est réservé aux réunions des groupes;
- c.
- le mercredi: de 8 h 00 à 13 h 00, et de 15 h 00 à 19 h 00;
- d.
- le jeudi: de 8 h 00 à 13 h 00, et, pour la dernière semaine de la session, de 15 h 00 à 19 h 00;
- e.
- le vendredi de la dernière semaine de la session: de 8 h 00 à 11 h 00.
2Le conseil se réunit en séance de nuit (de 19 h 00 à 22 h 00) si le nombre et l’urgence des affaires à traiter l’exigent.