Section 1 Objet et durée

Les conducteurs de véhicules lourds de niveau CFC maîtrisent notamment les activités suivantes et se distinguent par les comportements ci-après:

a.

ils analysent les mandats afin de planifier les transports de manière compétente et durable;

b.

ils conduisent des véhicules à moteur lourds avec remorque et transportent des marchandises ou fournissent des services à l’intention des clients de façon sûre, économique et respectueuse de l’environnement;

c.

ils connaissent les particularités des différents domaines du transport et exécutent les tâches inhérentes à leur domaine de manière compétente, appropriée et respectueuse de l’environnement;

d.

ils entretiennent des véhicules à moteur lourds et des remorques et remédient à des pannes et à des dérangements simples;

e.

ils se distinguent par leurs compétences techniques et leur autonomie. Ils exécutent leurs tâches en fonction des contenus des mandats et des indications des clients. Sur la route, ils se comportent de manière correcte et exemplaire;

f.

ils travaillent en appliquant consciencieusement les prescriptions en matière de protection de l’environnement, de protection de la santé et de sécurité au travail.

¹La formation professionnelle initiale dure 3 ans.

²Pour les titulaires d’une attestation fédérale de formation professionnelle de conducteur de véhicules légers de niveau AFP, la première année de la formation professionnelle initiale est prise en compte.

³Le début de la formation professionnelle initiale est coordonné avec la formation dispensée par l’école professionnelle fréquentée.

⁴Un certificat médical établi par le médecin de confiance de l’autorité de la circulation routière du canton de domicile doit être adressé à l’office cantonal de la formation professionnelle avec le contrat d’apprentissage. Ce certificat doit attester que la personne en formation est apte sous l’angle médical à effectuer son permis d’élève conducteur.

⁵Le début de la formation professionnelle initiale doit être fixé de manière à ce que les personnes en formation atteignent l’âge de 16 ans le 30  novembre de la première année de formation.

⁶Si les personnes en formation n’obtiennent pas leur permis de conduire de catégorie B, C ou CE au terme du troisième essai, le formateur doit informer l’office cantonal de la formation professionnelle. Dans un tel cas de figure, le contrat d’apprentissage doit être résilié.

⁷Si le contrat d’apprentissage est résilié pour d’autres motifs que celui mentionné à l’al. 6 et que la personne en formation est encore en possession d’un permis d’élève conducteur, le formateur doit en informer l’office compétent de la circulation routière. Les personnes en formation doivent rendre le permis d’élève conducteur à l’office cantonal de la circulation routière si elles n’ont pas encore atteint l’âge de 18 ans.