Ordonnance du Conseil des EPF sur les écoles polytechniques fédérales de Zurich et de Lausanne · RS 414.110.37

Art. 11 RS 414.110.37Chargés de cours

Section 3 Personnes relevant des écoles

En vigueur au 1er septembre 2022Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Des chargés de cours peuvent être appelés à participer à l’enseignement.

2Les écoles délivrent les charges de cours pour chaque semestre.

3...5

Historique et notes (1)
  1. Abrogé par le ch. I de l’O du Conseil des EPF du 11 mars 2009, avec effet au 1er mai 2009 (RO 2009 1145).

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