Section 5 Autres modalités

¹Au titre de la mobilité, l’EPFL peut autoriser les étudiants à étudier un semestre ou un an dans une autre haute école, ou à faire le projet de master dans une autre haute école, dans le secteur public ou dans l’industrie, en restant immatriculés à l’EPFL. Les contrôles des acquis passés avec succès dans une autre haute école sont pris en compte pour autant que le programme d’études ait été préalablement fixé avec le responsable du domaine d’études de l’EPFL.

²Les directives de l’école s’appliquent.²²

La modification du droit en vigueur est réglée dans l’annexe II.

¹Le diplôme est décerné jusqu’au 31 décembre 2004.

²Les titres de bachelor et de master sont décernés à partir du 1^er janvier 2005.

¹La présente ordonnance entre en vigueur le 18 octobre 2004, à l’exception de l’al. 2.

²L’annexe II entre en vigueur le 1^er janvier 2005.