1Les organes, tissus ou cellules d’origine animale, les transplants standardisés qui en sont issus, ou l’animal sur lequel ils ont été prélevés doivent être analysés conformément à l’état de la science et de la technique, au moyen des tests disponibles; ces analyses viseront à détecter les zoonoses ou les maladies à prions pouvant provoquer une infection chez l’être humain.
2Ces analyses visent notamment à détecter la présence:
- a.
- d’agents zoonotiques connus ou potentiels;
- b.
- d’agents pathogènes pour l’être humain qui sont connus;
- c.
- d’agents infectieux présentant un risque élevé de mutation et de recombinaison;
- d.
- d’agents dont le risque pathogène est encore inconnu.
3Si les analyses sont réalisées à l’étranger, il faut attester auprès de l’OFSP qu’elles sont conformes à l’état de la science et de la technique.
4L’OFSP peut exiger que les résultats des analyses soient confirmés par un laboratoire de référence indépendant.