1Les instruments de mesure sont soumis à une vérification ultérieure selon l’annexe 7, ch. 1, de l’ordonnance sur les instruments de mesure, effectuée par METAS ou par un organisme de vérification habilité.
2La vérification ultérieure des instruments de mesure a lieu:
- a.
- tous les ans pour les instruments de mesure utilisés pour les contrôles de vitesse et pour les instruments de mesure utilisés pour la surveillance de la circulation routière aux feux rouges;
- b.
- tous les deux ans pour les instruments de mesure utilisés pour le contrôle officiel des compteurs de vitesse.
3Si les caractéristiques métrologiques du modèle d’instrument le demandent ou le permettent, METAS peut réduire ou prolonger le délai pour la vérification ultérieure.
4Si les instruments de mesure ne sont pas vérifiés dans un délai de six mois après l’expiration de la validité de la vérification, ils sont soumis à une révision avant la nouvelle vérification.