Ordonnance sur la HEFSM (O-HEFSM) · RS 415.012

Art. 3 O-HEFSMStructure des filières d’études

Chapitre 1 Généralités

En vigueur au 1er décembre 2024Vérifié sur Fedlex le 6 octobre 2026

1Les filières d’études s’articulent en unités d’enseignement d’une durée limitée et ayant des liens thématiques (modules). Un module se compose d’un ou de plusieurs cours.

2La filière de bachelor comprend un cycle de base et un cycle spécialisé.2

3On distingue les types de modules suivants:

a.
les modules qui doivent être suivis et validés pour l’obtention du diplôme (modules obligatoires);
b.
les modules qui doivent être choisis parmi un certain nombre de modules, être suivis dans la mesure prescrite et validés pour l’obtention du diplôme (modules à option obligatoires);
c.
les modules qui peuvent être suivis parmi un certain nombre de modules et qui doivent être validés pour l’obtention de crédits ECTS supplémentaires (modules à option).3
Historique et notes (2)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).
  2. Introduit par le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).

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