Ordonnance sur la HEFSM (O-HEFSM) · RS 415.012

Art. 6 O-HEFSMLangues d’enseignement

Chapitre 1 Généralités

En vigueur au 1er décembre 2024Vérifié sur Fedlex le 21 novembre 2026

1L’enseignement est dispensé en allemand, en français ou en italien.17

2Les cours des filières de formation continue ainsi que certains cours ou parties de cours des filières de bachelor et de master peuvent être dispensés en anglais.

Historique et notes (1)
  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 oct. 2024, en vigueur depuis le 1er déc. 2024 (RO 2024 610).