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Ordonnance sur l'enregistrement des maladies oncologiques (OEMO) · RS 818.331
Section 1 Déclaration des maladies oncologiques
1Les maladies oncologiques pour lesquelles les données de base ou les données supplémentaires doivent être déclarées sont définies dans l’annexe 1.
2Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) peut actualiser l’annexe 1. Il consulte au préalable les cantons.
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